Grâce au processus e-Licence, la gestion de la Démission/Mutation est dématérialisée (attention aux cas non-éligibles).
E-Licence permet d’enregistrer la date de démission (en lieu et place du courrier A/R) et d’envoyer une alerte (FBI + Mail) au club quitté.
Pour rappel, cette date est importante pour identifier si la démission est réalisée durant :
- la période normale de mutation (jusqu’au 30 juin)
- la période exceptionnelle (du 1er juillet au 30 novembre pour les majeurs / 28 février pour les mineurs).
La date prise en compte correspond au moment où le licencié clique sur « Je Valide » dans la page Démission/Mutation du formulaire e-Licence. Si le licencié ne dispose pas de tous les documents nécessaires à sa prise de licence (Ex : Certificat médical), il pourra revenir sur son dossier par la suite afin de le compléter.
